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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE
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T5A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T5A
EMI FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96605901
Date de dépôt :
16/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2006

Présentation de la marque T5A

Déposée le 16 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T5A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE domicilié(e) 43, rue Camille-Desmoulins, 92133 ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet regimbeau - France.

La marque T5A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T5A est expirée depuis le 16 janvier 2006.

EMI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAVURES ILLUSTRES , (Marque figurative) , "SIGNE..." , POWER BALLADS , HOT STUFF , CULTURE FOOT , LES GEMEAUX , MAGIC NOTES , DLA , POWER METAL


EMI FRANCE (S.A.) - 43, rue Camille-Desmoulins, 92133 ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 542103569


cabinet regimbeau - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; suppports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.Vêtements. Epinglettes.Organisation de concours en matière de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.